Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE
CONSEIL GESTION FORMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4108006
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE de CONSEIL GESTION FORMATION

Présentation de la marque ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL GESTION FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL GESTION FORMATION domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 770 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GESTION FORMATION, M. JEAN LUC GUEDON domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France.

La marque ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE est expirée depuis le 25 juillet 2024.

CONSEIL GESTION FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : APSA , ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES , ANJOU HYGIENE SERVICE LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE , ATMOS , HANDICAP PROPRETE , SOCIUM GREEN , AHS , NEGO PRO HYGIENE


CONSEIL GESTION FORMATION, SAS - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 488770009


CONSEIL GESTION FORMATION, M. JEAN LUC GUEDON - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation.